… relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine … 1) Les graisses d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y compris les … d'os ou de déchets de ces animaux). 2) Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par …
… ci‑après : crème et autres produits de la laiterie, sel, épices, aromatisants, colorants et eau. 4) Les fromages à … fromages, de viande, de poissons, de crustacés, d'aromates, d'épices, de légumes, de fruits, de vitamines, de lait écrémé …
… dont l'enclenchement est provoqué par l'introduction de pièces de monnaie et le déclenchement par un moteur … entre ces deux opérations étant déterminée par le nombre de pièces de monnaie introduites par l'utilisateur. Présentés …
… de l'air, exigé pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de … sur chaque zone à alimenter en air conditionné (chaque pièce d’habitation, par exemple). Du point de vue … sur chaque zone à alimenter en air conditionné (chaque pièce d’habitation, par exemple); sont également compris ici …
… de vilebrequins, de cylindres, de roues dentées ou d'autres pièces métalliques; les appareils servant à fondre, à fritter, à recuire, à faire revenir, à préchauffer des pièces métalliques. 2) Les appareils munis d'électrodes …
… assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et le duvet collés ou … position : a) Les chaussures en plumes ou en duvet ( Chapitre 64 ). b) Les coiffures en plumes ou en duvet ( Chapitre 65 ). c) Les articles du n° 67.02 . d) Les …
… constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. Les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, … en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits servant à …
… lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal … guipés de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent de métaux … fibres métalliques leur conférant un effet antistatique ( Chapitres 50 à 55 , selon le cas). b) Les fils textiles …
… non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre … même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence …
… des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la … à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin-set », et du …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
