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Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent le corps humain …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… les chaînes d'amarrage (pour bateaux, tonneaux, bois en grumes, etc.), les chaînes de traction de tout genre, les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… . Il dérive de la saturation de l’un des groupes alcooliques primaires du glycérol, par le résidu de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… n'est décelée, même par observation avec un microscope d'un grossissement de 50, la couche doit faire l'objet d'une …

Section VII

Explanatory notes

… constitutifs remplissent les conditions énoncées aux sous‑paragraphes a) à c) de la Note. Les produits présentés en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… non, sans égard au titre total ( n° 54.04  lorsque la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm …

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