Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et … provenant du dévidage , et en particulier : 1) Les frisons , terme qui couvre la partie grossière des brins … cocons; on accroche ces frisons au moyen de brosses ou de balais, puis on les coupe pour ne dévider que la partie …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en … provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en … usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … citer : 1) Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2) Les dispositifs d'orientation …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et … manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la … les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de toute autre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… . 29.19 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, … sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on estérifie …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; … de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière … En brasserie, elle remplace partiellement le houblon. On l'utilise également en médecine. On l'obtient en la séparant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de … au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés … des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en … couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de … de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° …Section XVIII > Chapitre 90
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; … a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de …Legal note
… a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour … les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …