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Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les crayons d'ardoise sont classés au n ° 96.09 . …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose               - Autres tissus, contenant au …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… d'ardoise colorés artificiellement ( n° 68.02 ). c)     Les crayons d'ardoise ( n° 96.09 ) et les ardoises prêtes à …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour certains gaz liquéfiés que …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… du n°  82.05 ), barattes, sorbetières, batteurs à mayonnaise, à crème et à œufs, moules à former les boules de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les …

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