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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, … de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta … de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Classification opinions
… l'absorption atomique. Le dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre … l'absorption atomique. Le dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille 9608.20 ‑ Stylos et marqueurs à mèche feutre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources …
Explanatory notes
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources … lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, … ‑ Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : 8539.31 ‑ ‑ Fluorescents, à cathode …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides … de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres … aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion … position comprend également une variété de produits appelés ichtyocolles . Les ichtyocolles sont obtenues par simples …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). … le solde d’un compte. 7) Les machines à tailler les crayons , y compris les machines actionnées à la main. Les taille-crayons non mécaniques relèvent du n° 82.14 ou, s'ils ont le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.33
… Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation …