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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …
Explanatory notes
… les agitateurs, alambics, ballons (avec ou sans tubulures), bocaux gradués, boîtes pour la culture de microbes (boîtes de Kolle, de … à tubulures, etc.), compte-gouttes spéciaux (jaugés, à boule, etc.), cornues, cristallisoirs, cuvettes, cuillères, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres … par le sillage transmet ses indications à un cadran placé à bord), soit basés sur le principe de la variation de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à … non alimentaires, tels l'hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir … et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente … surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour … 500 kVA 8504.40 ‑ Convertisseurs statiques 8504.50 ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ … du n° 85.15 . Cette position comprend également les bobines d'induction , qui ont, pour le courant continu, un …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton … présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, … comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …