WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …
Explanatory notes
… d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est … les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni … fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou … agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou … y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou … y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ … spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …
Explanatory notes
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est … accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à l'extension ou à la distribution …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge contient 600 g de monofilament. Le … à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le … modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus souvent, passibles du Chapitre 20 , soit qu'ils aient …Legal note
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … domitroban … drinabant … dronédarone … dubermatinib … ecopladib … edonentan … efipladib … élexacaftor … élinogrel … élismétrep … … … fédratinib … fexuprazan … fosamprénavir … furaprévir … fuzapladib … garvagliptine … géfapixant … giripladib … …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, … de va‑et‑vient, qui enlève une feuille à chaque passage. Le plateau qui supporte la bille est soulevé ou déplacé après …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …