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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, docks flottants, etc.), qui agissent exclusivement … s'ils sont aménagés pour recevoir de tels organes; dans le cas contraire, ils sont classés au n° 73.08 . Les engins de … charge sont des installations le plus souvent à treuil et câble ou à piston pneumatique ou hydraulique, utilisées pour …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour … ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes … - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.92
… Autres pierres calcaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.20
… Thiocarbamates et dithiocarbamates …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.50
… Carbonate de calcium …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.40
… Colocases (Colocasia spp.) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112 > 9112.20
… Cages et cabinets …