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2449 résultats pour "Ca"

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …

Explanatory notes

… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). … en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5

… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …

Explanatory notes

… , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, docks flottants, etc.), qui agissent exclusivement … s'ils sont aménagés pour recevoir de tels organes; dans le cas contraire, ils sont classés au n° 73.08 . Les engins de … charge sont des installations le plus souvent à treuil et câble ou à piston pneumatique ou hydraulique, utilisées pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes …

Explanatory notes

… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour  … ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes …

Explanatory notes

… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes … - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.40

… Colocases (Colocasia spp.) …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.92

… Autres pierres calcaires …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.50

… Carbonate de calcium …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.20

… Thiocarbamates et dithiocarbamates …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112 > 9112.20

… Cages et cabinets …

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