… de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les … qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …
… des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Aux fins de la présente position, une émulsion ne … même contenant du savon ou d'autres agents de surface ( Chapitre 33 ). b) Le papier, les ouates, les feutres et …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ … leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des … . c) Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis …
… répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles … d'aiguillons. 4) En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, faites de deux fils … répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. …
… également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très … et bandes très minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position comprend également les …
… autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits … matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, …
… mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées : 1) Les … ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). ______________________ …
… confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces … est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par du bois, des matières … blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre …
… laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à … tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires, même si ces …
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