… pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme … articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions … susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à légumes, petites machines à hacher et à …
… méthodes aboutissent à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On … Il sert dans la préparation des ferro‑alliages du Chapitre 72 (ferrotitane et ferro‑silico‑titane), employés … à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , …
… position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( autres que les farines de froment (blé) ou de … le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le … en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au …
… les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards … être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des … . Sont exclus de cette position : a) Les mouchoirs en papier, en ouate de cellulose (ou en nappes de fibres de …
… celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles … est précisé dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), … brodées du n° 58.10 . d) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …
… plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, … mètre, un passe‑fils, des aiguilles et du fil à coudre, des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des …
… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou … excédant 375 kVA 8502.20 ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) … s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans le cas contraire, ils relèvent du …
… 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se … correspondantes). b) Les monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 …
… et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou … bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les …
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