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Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… la préparation de siccatifs, comme dépolarisant dans les piles. On l'utilise aussi en verrerie ( savon des verriers ) … d'encres typographiques ( noir de manganèse ), de couleurs (pigments bruns dits bistre minéral , bitume de manganèse ), de certains mastics, de pierres synthétiques (grenat artificiel).        Cet oxyde a …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer … Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les réveils et …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… des produits peu résistants. Dans la fabrication du papier, on l'emploie le plus souvent en mélange avec des pâtes chimiques.  Le papier journal est généralement obtenu à partir d'un mélange de cette nature (voir la Note 4 du Chapitre 48). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… d'horlogerie du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de … tondeuses et articles similaires. C)    Les ressorts spiraux plats et les ressorts plats , utilisés dans les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à … provenant du débourrage de vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 relatives aux déchets ou aux effilochés . …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1)    L'alcool … de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état … mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de cette position peuvent être … substances dont la présence dans les produits du présent Chapitre n'est pas autorisée ( n° 19.01 , notamment). e)     …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. … recouvertes de matières textiles et montées sur un pied permettant d’en régler la hauteur. 2)    Les autres …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de … On y range en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par … voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour … II, III, IV et V, ci‑dessus.) b)   Le butane liquéfié en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

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