… exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée … « arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de …
… couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section … ou les parasites. Ces traverses doivent être classées comme non imprégnées . …
… visés dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés …
… type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, … ils sont aussi employés à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la …
… de mazout, par exemple). Le biodiesel peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou …
… ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de … (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) …
… la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes …
… de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, …
… du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme de plaques, de … préparation d'aliments pour le bétail; le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente …
… plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt … qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
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