Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… albutrépénonacog alfa … antithrombine alfa … antithrombine gamma … béroctocog alfa … catridécacog … conestat alfa … … bêta … epoétine delta … époétine epsilon … époétine gamma … époétine kappa … époétine oméga … époétine thêta … … alfa … nonacog alfa … nonacog bêta pegol … nonacog gamma … ocriplasmine … octocog alfa … omfiloctocog alfa … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … smilagénine … sotagliflozine … stibamine glucoside … sugammadex … ténamfétamine … tidembersat … tofogliflozine … …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières …
Classification opinions
… sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ Carbonate de disodium 2836.30 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … fillitropine delta … follitropine epsilon … follitropine gamma … giractide … glépaglutide … goséréline … hepcidine … …Section XV > Chapitre 82
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. … carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur …Legal note
… lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur … de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, … de portes. Sont exclus de cette position : a) Les sommiers (bâtis-supports) de cloches d’églises, en fer ou en …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines … que la cochenille et le kermès. Les principales variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …