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2449 résultats pour "Ca"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de … enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui assure une vitesse de défilement constante à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… de 15,7 m, un poids brut maximal de 6.500 kg et une capacité de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  … ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… Le produit est utilisé comme matière de base pour la fabrication de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments naturels … (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : 2006 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis … ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, … par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés contenant des précisions sur les produits et les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt … ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… sont blanchies et  du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou … son de riz ou de la poudre de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment … avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , … ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

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