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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… 3)    être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur … Les réchauds de tout genre pour la chambre, le voyage, le camping, etc., y compris les chauffe‑plats comportant une … brûleurs simples (à gaz, à pétrole, etc.), portes, grilles, pieds, barres de protection, barres porte‑torchons et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur … indiquée dans le tableau de la Note 1 a) du présent Chapitre. Le cuivre affiné est coulé sous forme de lingots …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… les noyaux de dattes ou d'amandes, les racines de pissenlits, les châtaignes. Le malt torréfié visiblement …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… ébauches de verres médicaux sont obtenues en découpant des pièces dans des plaques de verre fabriquées par laminage ou étirage et ensuite en ramollissant ces pièces découpées dans un four avant que celles-ci ne soient …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * *    * La présente position comprend, en … pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de véhicules du Chapitre 87 ( n°s 87.08 ou 87.14 , par exemple), des tiges de selles et des pièces pour cadres de bicyclettes ( n° 87.14 ). ° °   ° Note …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant l'extrait en présence d'un acide minéral ou en … alimentaire et textile, ainsi que dans l'industrie du papier. Ces produits peuvent contenir des agents de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, CAGEOTS, CYLINDRES ET … de poignées, d'un système de fermeture, de supports ou de pieds, ou bien doublés intérieurement de métal, de tissu, de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les … soi est brûlé en vue de produire un aérosol à inhaler, pour pipes à eau et dispositifs similaires ( n o 24.03 ). d)      …

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