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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression … partir de blocs ou de lingots soumis à l'action du marteau‑pilon ou de la presse à forger. Ils se présentent sous forme … au chiffre III des Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… aimantation .        Les aimants permanents consistent en pièces d'acier, d'alliages spéciaux ou d'autres matières … destinés à devenir des aimants permanents consistent en pièces métalliques ou en ferrite aggloméré (ferrite de … qui utilisent l'attraction magnétique pour maintenir les pièces sur les machines‑outils pendant l'usinage. La …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

…    Les scies à main , pour le sciage du bois, du métal, des pierres ou de toutes autres matières, utilisées par les … 5)   Les lames droites non dentées pour le sciage des pierres , soit dressées au marteau ou à la machine afin de … , généralement à trois bouts, servant au sciage des pierres ( n°  73.12 ). b)    Les chaînes, dites coupantes , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… etc. (voir les Considérations générales du présent Chapitre, exclusion b), pour le classement des colles). … répondent aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre. 2)    Les résines phénoliques       Ce groupe … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… 5) Les castagnettes , instruments formés de deux petites pièces de bois, d'os ou d'ivoire, concaves en forme de … classique et qui, se présentant sous la forme d'un petit piano avec pédale et étouffoirs, ont comme organe sonore des … ( n°s 83.06 ou 85.31 ). b)    Les carillons et autres pièces de sonnerie pour appareils d'horlogerie ( n° 91.14 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… (vis d'Archimède, pelles automatiques, tiroir coulissant, piston poussoir, etc.). Ces appareils comportent parfois un … de la présente position, telles que têtes de brûleurs, pistons poussoirs et tiroirs de chargeurs mécaniques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… en forte saillie s'enfonçant dans la terre (rouleaux dits à pieds de mouton ) ou encore sur des roues garnies de … suspendu par un jeu de câbles à l'extrémité d'une flèche pivotante. Certaines de ces excavatrices permettent d'opérer …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… et les cires préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids … de constitution chimique définie présentés isolément ( Chapitre 29 ). d)    Les cires pour l'art dentaire …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou encore à alimenter en … utilisation de la chaleur, ou encore une production plus rapide de la vapeur, a conduit à la construction de … appelés à être réunis aux chaudières par l'intermédiaire de pièce de maçonnerie. Sont exclues de cette position les …

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