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Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être incorporés dans des appareils extincteurs. Il s'agit ici de récipients en verre ou en poterie que l'on … exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de … constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs … du n° 71.13 (articles à usage personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils … ordinairement constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… produits intermédiaires de la métallurgie du nickel . Il s'agit notamment : 1)   Des oxydes de nickel impurs , par … jusqu'à 50 mm. 2)   Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore … comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres … creuses pour le forage ( n° 72.28 ). c)     Les fers dits torsadés ( n° 73.08 ). d)    Les barres en fer ou en aciers … ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1)    Dressage. 2)    Traitements de surface décrits dans l'alinéa …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides … suivantes de vinaigres : 1)    Le vinaigre de vin . Il s'agit d'un liquide présentant, selon la qualité du vin … et succédanés de vinaigre comestibles sont utilisés pour assaisonner ou conserver les denrées alimentaires et peuvent …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente … les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… fabrication par superposition de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de … par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le … poignées, boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles …

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