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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, salades, en particulier), et confectionnées à … sauces sont généralement ajoutées aux aliments pendant leur cuisson ou au moment de les servir. Les sauces donnent du … mets, et qu’elles ne sont pas destinées à être consommées isolément. D'autre part, les condiments et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … ‑ A armure toile 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à …
Classification opinions
… boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de … imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en … actionné par un levier de commande et constitué par un disque mobile portant les lettres, les chiffres et les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
Explanatory notes
… en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre … tabac en toute proportion , par exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) … tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des positions n°s …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les … position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. Ils … en matière plastique transparente, etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. … comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les … 4) Les pelles (ou truelles) à poisson, les pelles à pâtisserie (à tartes, etc.), à fraises, à asperges, à crème …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) … fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre … ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …