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Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils … ordinairement constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de … constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs … du n° 71.13 (articles à usage personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… produits intermédiaires de la métallurgie du nickel . Il s'agit notamment : 1)   Des oxydes de nickel impurs , par … jusqu'à 50 mm. 2)   Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore … comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres … creuses pour le forage ( n° 72.28 ). c)     Les fers dits torsadés ( n° 73.08 ). d)    Les barres en fer ou en aciers … ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1)    Dressage. 2)    Traitements de surface décrits dans l'alinéa …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de pierre ponce … A la différence de l'émeri, il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le corindon … . b)    Certains produits minéraux qui, comme le rubis, le saphir, sont surtout utilisés comme pierres gemmes ( n ° …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou … les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous usages, y compris les paniers à poissons ou à fruits. 2)    … valises et malles de voyage. 4)    Les cabas, couffins et sacs à main. 5)    Les nasses à poissons, casiers à homards …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du … matières à aspirer sont déposées et recueillies dans un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors … des aspirateurs combinant l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s  84.51 ou 85.09 ). Sont également exclus de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 … l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils et pendulettes ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier … réveils et pendulettes‑réveils sont munis d'une sonnerie, agissant généralement sur le boîtier formant timbre, qui se …

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