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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, …
Explanatory notes
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, … les articles du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du … visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), …Legal note
… les articles du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du … conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être … visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82
… D'une puissance n'excédant pas 40 MW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.30
… Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques …