… 2) Les déchets de filage, de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets de fils, amas … (vieilles laines) provenant du débourrage d'articles usagés, tels que matelas, coussins. Certains déchets rangés … des machines sur lesquelles ils ont été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour …
… le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le … Ce groupe comprend les pâtes à tartiner laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être …
… fruits à coques du présent Chapitre A) Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, … direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus … séchés de la présente position peuvent être présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de …
… recouverts ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, … toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B) Un certain nombre …
… fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, … découpés dans de la tôle, formés de fils tordus, avec ou sans étais), en chaînes à maillons articulés, c'est‑à‑dire … ce dernier cas, elles sont manifestement conçues pour des usages déterminés. Sont également comprises ici les parties …
… alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous le fil fixe; les … dans une seule boucle (autrement dit dans le même pas), en utilisant plusieurs fils fixes pour un seul fil de tour ou … fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, durant le tissage, des effets de dessins sur le tissu de fond à point …
… les sujets et animaux pour crèches, les angelots, les sabots et bûches de Noël, les pères Noël, etc. 3) articles … confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. Sont exclus de cette position : a) Les … également exclus de cette position : a) Les arbres de Noël (sapins) naturels ( Chapitre 6 ). b) Les bougies ( n° 34.06 …
… 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs pièces (avec ou sans capuchon, avec ou sans plume). 7) Les porte‑crayon, porte‑fusains et use‑bouts de crayons . PARTIES Sont également … les corps de stylos ou de porte‑mine, les mécanismes de remplissage, de sortie et de rentrée de plume ou de mine, …
… préparations pour le traitement de l'acné ( autres que les savons du n ° 34.01 ) qui sont destinées principalement à … peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action …
