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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression … automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les … et utilisés à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou … 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant … ou munis de filtres généralement constitués par une petite spirale de papier gaufré, d'ouate de cellulose ou de fibres …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, … ou de la poudre de pierre naturelle (marbre ou autres pierres calcaires, granit, porphyre, serpentine, par … dalles, hourdis, poutres et éléments de construction, piliers, poteaux, bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont … Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni … 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : … n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME … base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un … unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …