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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés … Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, préparés après …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée …
Explanatory notes
… enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée … ‑ Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : 9405.31 ‑ ‑ Conçues pour être utilisées … machines (présentées isolément), lampes pour l'éclairage artificiel des studios de photographie et de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même … à faible teneur en calories, comme diluants pour substances aromatisantes ou colorants alimentaires ou dans l'industrie … purs du n° 29.40 ) pourvu qu 'ils n'aient pas été aromatisés ou additionnés de colorants (voir la Note …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …
Explanatory notes
… autogène ou électrique, parfois en association avec des articles repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, … tordues ensemble et qui sont généralement utilisés comme armature pour béton armé ou précontraint. Sont exclus de la présente position : …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même …
Explanatory notes
… dites pierres lithographiques , du type utilisé pour les arts graphiques, à l'état brut ( n° 25.30 ). c) Les pierres … etc.). Leurs faces sont inégales et bosselées, leurs arêtes irrégulières. Les pierres de l'espèce montrent bien … traces perceptibles de la scie (fil, scie, etc.). Il peut arriver, lorsque le sciage a été fait avec soin, que ces …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …