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Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre 7 et les rhizomes de gingembre ( n° 09.10 ). Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les … mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc classés ici : 1)    Les fraises. 2)    …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, … suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et … ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des … ). e)    Les agrès de gymnastique et autres articles du Chapitre 95 . ______________________ …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de faibles … réduit en poudre impalpable pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à … par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air.        Ils peuvent être à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : … et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3)    La baudruche non ouvrée, qui est …

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