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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20

Classification opinions

… RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. Adoption : 1964 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30

Classification opinions

… Le produit est enfin moulé sous forme de blocs de 2 kg. Adoption : 1996 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

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