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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
Explanatory notes
… de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles … ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et … la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B) HUILE DE CARTHAME. Les graines de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni … sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau bouillante. Le poivre blanc provient soit de …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ … les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples 5509.22 ‑ ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations … (1 %) et des matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …