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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres …

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… 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des … récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce … etc.). C) Les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres …

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… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des … récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne … fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du …

Legal note

… du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne … fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Legal note

… invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Legal note

… a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et … peuvent être opaques ou parfois transparents. Leurs propriétés mécaniques, électriques et de résistance à …

Legal note

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration …

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… les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; … d'ammonium, même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de …

Legal note

… d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; … d'ammonium, même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s … dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les … qu'elles ne soient pas reprises plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature (par exemple, le spermaceti du …

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… 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s … dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

…        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments … générales du Chapitre 54 relèvent du présent Chapitre lorsqu'elles sont à l'état de fibres discontinues ( fibres …

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…        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments …

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