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2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… et désinfectant pour les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1995 …

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