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Section VII

Explanatory notes

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns … des produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …

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… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine … le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les … instruments médicaux ( n° 30.06 ). d)    Les savons et les papiers, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …

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… les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

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… les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés … k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de …

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… de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés … k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures … valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le …

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… Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les … et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. CONSIDERATIONS … encollés (bolducs) ( n ° 58.06 ). f)      Les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64 . g)      Les coiffures et …

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… non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les … et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les … complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se …

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… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les … complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour … les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs (n° 88.02), ainsi que le matériel …

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… appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure … 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première …

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… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …

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