… La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de … estampes et lithographies originales encadrés, pour déterminer si un article encadré est à classer comme un …
… vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle … Dans cet état, ils se présentent généralement sous forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre. …
… ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette … pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de …
… tels que les blocs et plaques découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, … pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais …
… de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être … ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. …
… réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations … industriel, par un processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser rapidement la gamme des températures de …
… en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de … produits destinés à en assurer la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses …
… n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les …
… Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de liège, qui sont utilisés parfois comme … liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
