… mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et … au crayon (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être … artistique. Sont, en outre, exclus de ce groupe : a) Les plans d’architectes, d’ingénieurs et les dessins …
… et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits … Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) Sans liant, à …
… ou d'habillement ou en autres vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures … par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à polir (disques, par … aux effilochés . La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, …
… antidétonantes : 3811.11 - - A base de composés du plomb 3811.19 ‑ ‑ Autres ‑ Additifs pour … du bromure d'éthylène ou du monochloronaphtalène, par exemple. La présente position ne couvre pas les boues de … ). b) Les inhibiteurs d'oxydation , dont les plus importants sont à base de produits phénoliques …
… sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une … sous le n ° 49.01 . Ces publications, comportant le plus souvent des textes imprimés, peuvent aussi être … et les illustrations y tiennent souvent une large place. 2) Magazines et autres périodiques (hebdomadaires, …
… - Autre poly(chlorure de vinyle) : 3904.21 - - Non plastifié 3904.22 - - Plastifié 3904.30 - Copolymères du … est souvent nécessaire de lui ajouter des stabilisants, des plastifiants, des diluants, des matières de charge, etc. …
… position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi … aux navires de guerre. 3) Les bateaux de sauvetage placés à bord des navires, ainsi que ceux qui sont destinés … ou déblais. Cette position comprend également les engins pliants dits dracones constitués par une enveloppe souple en …
… contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir … des préparations lubrifiantes synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters … lubrifiants , utilisées dans diverses industries (matières plastiques, caoutchouc, construction, fonderie, par …
… proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des … (à l'exception de celles farcies du n° 19.02 ) contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, …
… sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, … ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre … ij) Les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur place par injection de solution de nettoyage liquide dans la …
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