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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… sur cassette, les images et le son sont enregistrés sur des pistes différentes alors que dans un enregistrement …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… métallisée, ou même, sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici … contenir des additifs tels qu'agents de conservation, pigments ou autres agents modifiant la viscosité.        …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces … en sucreries ( n° 21.06 ). e)     Les médicaments du Chapitre 30 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… généralement constitué par un carter en colimaçon (bâche spirale) muni de larges aubes directrices mobiles assurant … qu'aubes, palettes, pales, augets, rotors, stators, bâches spirales, organes régulateurs chargés de régler …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… caoutchouc, plâtre, ciment, céramique, verre, bois, papier ou cellules germinales).  En fonction du type de … édifices et leurs parties, des vêtements et notamment des pièces. Parmi les différents types de machines pour la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position … comme bois de trituration pour la fabrication de la pâte à papier et de panneaux de particules ou de fibres ou pour le …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être …

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