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2449 résultats pour "Ca"

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section XI > Chapitre 52

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… le dispositif de signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… dentiste seulement, pour le traitement prophylactique des caries ainsi que pour le nettoyage et le polissage des …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

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