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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
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Italian
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1704 résultats pour "办理房产证需要什么手续和条件<网址:bzw985.com>澳门嘉模堂办假的林权证-博士需要学士学位证吗<网址:bzw985.com>查米内德大学学历认证Mm"
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
Explanatory notes
… tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non
dénommés
ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
Explanatory notes
… ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et
notamment
du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
Explanatory notes
… couvre les machines à laver effectuant, après sélection du
programme
et sans intervention de l'usager, les travaux de …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
Explanatory notes
… au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison
notamment
de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
Explanatory notes
… dans la fabrication de couleurs métalliques,
comme
réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
Explanatory notes
… de l’hydrazine et de l’hydroxylamine, on peut citer
notamment
: 1) La phénylhydrazine* . 2) La …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2524
Explanatory notes
… résistant aux acides, mais pas aux bases. Il est considéré
comme
le plus dangereux des amiantes. La présente position …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées
comme
des fleurs ou boutons de fleurs de la présente …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4812
Explanatory notes
… en papier employés pour le filtrage des liquides, et
notamment
les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
Explanatory notes
… densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range
notamment
les cuillers, les fourchettes, les couverts à …
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