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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes … 7501.20 ‑ « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 1) Mattes de … et de cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même …
Explanatory notes
… ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même … sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, …
Classification opinions
… ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 …
Explanatory notes
… - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments … exclusions). On y range notamment : 1) Les couteaux non fermants, de table , de tout genre, y compris les couteaux à … couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris … le démoulage. Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans défaut. Les lingots sont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide … constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du n° 22.04 et préparés à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …