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Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables … bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris les bitumes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux … même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux             7114.19 - - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine) 2921.14 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl … aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.41 - - Aniline et ses sels 2921.42 - - Dérivés de …

Section VI

Explanatory notes

… des n°s 32.08 à 32.10 et les mastics, etc., du n °  32.14. En ce qui concerne le classement des produits présentés … du Chapitre  32 et les Notes explicatives du n °  32.14. Il est à noter que les produits présentés en … susceptibles de relever de la première catégorie du n° 38.14, en tant que solvants organiques composites, et du n° …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , … manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le … sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… ne contenant pas d'oxygène, comme le gaz ammoniac du n° 28.14, et l'hydrazine (n° 28.25) ou ne contenant pas de … synthétiques ou reconstituées ( n°s 71.02 à 71.05 ). 28.14 ‑ Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et … muraux similaires ainsi que les vitrauphanies ( n° 48.14 ). f)     Les cartes pour correspondance et autres …

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