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Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00

… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …

Classification opinions

… sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Chaque flacon constitue un produit composite et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …

Explanatory notes

… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de … Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, … Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus,  Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62

… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base …

Explanatory notes

… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions … industries alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le … du produit qui en résulte diffère sensiblement de celle du produit originel, sont également des mélanges de la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …

Explanatory notes

… excédant 100 g/m 2             5208.59 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … pas 200 g/m 2 , contenant au moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs … ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et …

Explanatory notes

… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et … parmi lesquels on peut citer : 1)    Les artifices de divertissement : a)   Les articles pour feux … les cordeaux sous plomb de découpage). Sont exclus de cette position  a)    Les substances pour la production de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …

Classification opinions

… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une … à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …

Explanatory notes

… 0302.92 ‑ ‑ Ailerons de requins 0302.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les poissons frais ou réfrigérés, … vessies natatoires, têtes et demi-têtes (avec ou sans cervelle, joues, langues, yeux, mâchoires ou lèvres), …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30

… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …

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