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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… - Articles pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de … sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que … b) Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des … dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires … constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils … peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un guipage ou tressage de fils textiles; ils …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, … comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés … pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres … à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, … reconnaissables comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge … comme rubanerie : 1) Les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins … normalement au cours de la fermentation alcoolique. Toutefois, les levures peuvent également être obtenues en … par une aération abondante. Parmi les levures vivantes, on distingue : 1) La levure de bière , qui est produite dans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1801 > 1801.00
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés …