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2449 résultats pour "Ca"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… d'exposés pour appeler l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… maximale est de 90°C et la pression de service de 3°bars. Application de la RGI 1. Adoption : 1994 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… riches en fibres (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

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