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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton … contenants souples pour matières en vrac sont d'ordinaire fabriqués à partir de tissus à chaîne et à trame en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus … effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre … parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… à couper le pain (y compris les couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à … à jus de viande, appareils à déboucher les bouteilles et broyeurs à glace. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… (monoxyde de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2)    Trioxyde de dicobalt (sesquioxyde … de cobalt, la smaltine, minerai du n° 26.05. Un certain nombre de pigments de couleur bleue, verte ou violette pour …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… position comprend : 1)    Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les navets …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, daims, cerfs, antilopes (autres que … faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ou les fleuristes. Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… mouchoirs en papier, en ouate de cellulose (ou en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, … ). c)    Les tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges ou …

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