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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… agricoles pour la récolte des produits (coupe, arrachage, ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, … . Les dispositions de la Note explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente … ). b)    Les monte‑gerbes, élévateurs de paille ou de sacs, aéroengrangeurs, déchargeurs de fourrage à griffes, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

…   La stéphanite, sulfure d'argent et d'antimoine. h)    Les sables aurifères et platinifères. Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux … et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les …

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