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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins … , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    Les Knödel …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) … les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité … blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est habituellement présenté sous forme …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état … au manganèse), produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

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