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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est … utilisés dans la fabrication de joints et garnitures d'appareillages soumis à des températures extrêmes. Ils ont trouvé une application dans le domaine médical où ils servent à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour scaphandriers, etc. : 1)    Entièrement en caoutchouc. 2)    … que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3)    En … en matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Chapitres 61 ou 62 ). b)    Les chaussures et parties de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… ici les combinaisons de l’hydrogène avec les éléments ci‑après : oxygène ( n°s 22.01 , 28.45 , 28.47 et 28.53 ), … ici les combinaisons de l'azote avec les éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes ( n° 28.12 ), soufre … ici les combinaisons du silicium avec les éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes ( n° 28.12 ), soufre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, … textile, soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant … supérieure), fixés par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris … présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et … de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits … n° 05.04 , y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur … il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre … brun foncé, parsemée de rares grains brillants; un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… qui s'opposent à leur déformation. Chaque feuille est appelée pli ; le contre‑plaqué est formé généralement d'un … ou des panneaux constitués par une feuille de placage appliquée par collage et pressage sur un support … planches ou panneaux constitués par une feuille de placage appliquée sur un support en une autre matière que le bois …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires … mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la présente position. Par contre, … dessins dits invisibles , dont les contours ou les couleurs apparaissent soit par frottis au crayon, soit par mouillage …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, … surtout les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage et tamisage et un peu de farine. B)    Les … de blanchiment. 3)   Les résidus résultant du mondage, de l'aplatissage, de la réduction en flocons, du perlage ou du …