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Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… du n° 15.01 . Le lard des mammifères marins relève du Chapitre 15 . …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… à dents, crochets pour essuie-mains, distributeurs de papier hygiénique, etc. ( n°s 69.11 ou 69.12 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter …

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