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Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… de fantaisie (telles que celles pour montres et pour breloques et similaires) ( n°  71.17 ). 5)    Les ouvrages … b)    Les toiles en cuivre revêtues d'un fondant, pour la brasure ( n° 83.11 ). c)     Les toiles, grillages et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, … au n° 82.14  les tondeuses simplement accouplées par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… domestique ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), les bassins pour douches, seaux de … et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… de chemin de fer, etc.). Les ressorts peuvent être munis de brides à étrier (en particulier dans le cas des ressorts à … ou de parasols ( n°  66.03 ). b)    Les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort ( n°  …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des … être séparés sous forme de produits du n° 27.09 (huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux) ou sous une …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou avec …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, … constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la peigneuse; le shoddy , consistant en …

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