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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… papillons et foulards cravates . 3)    Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . … par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les doublages amovibles pour …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B)    Un certain nombre d' articles de literie et similaires , dont la … de toutes matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en caoutchouc …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est … par exemple l'encre d'or, l'encre d'argent ou l'encre de bronze.        6)   Les encres sympathiques ayant le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par … dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, pliage, par …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et les ballons captifs (retenus au sol par un câble), … Les ballons et ballonnets utilisés en météorologie sont fabriqués, le plus souvent, en caoutchouc très mince, d'une …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio.              Les bâtiments … par exemple. 6)    Les bateaux‑pilotes. 7)    Les brise‑glace. 8)    Les navires‑hôpitaux. 9)    Les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… enfants.        Celles à base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de …

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