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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… 16.01 , des extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… filage, elles ne constituent pas encore des fils et, tout comme les nappes et les rubans visés plus haut, restent …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… fiches imprimées. Ces rouleaux qui ne peuvent être utilisés comme rubans de machine à écrire, sont généralement beaucoup …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… en forme ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… électrofondue ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de magnésium, …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… Les cuirs et peaux de la présente position sont considérés comme bruts, non seulement lorsqu'ils sont présentés à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou …

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