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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, en alumine frittée. On y range : 1)    Des … couvercles de creusets, capsules, nacelles, coupelles, mortiers, pilons, cuillers à acides, spatules, supports pour filtres et pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… I)       L’ivoire. On considère ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la Nomenclature, … fournie par les défenses d’éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… sous forme de feuilles, de plaques ou de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et … d'une épaisseur déterminée qu'on obtient en superposant plusieurs feuilles minces et en les collant à l'aide de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du … Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de … que canons, culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement des murs ou des parois, la fabrication de tablettes de lavabos, de dessus de comptoirs, de bureaux, de tables de cafés, de tables … par leur surface non lisse (obtenue telle quelle en cours de fabrication) et parmi lesquels on peut citer : les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou … présentés sous forme de doses Cette position groupe divers articles dont la liste, strictement limitative , est … produits sont repris sous leurs positions respectives lorsqu'ils ne sont pas stériles, par exemple les catguts au …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… 8104.90 ‑ Autres La métallurgie du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque totalité, … l'oxyde de magnésium. On y parvient selon des méthodes très diverses qui varient avec le composé de départ. Quant à la … une cuve fermée en briques réfractaires comportant une ou plusieurs anodes en charbon et des cathodes en fer. Le métal …

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