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Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… de pommes de terre ( n° 11.08 ). c)     Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… à poire (parfois garni de matières textiles) ou à piston. 2)    Les montures de vaporisateurs . 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… tels, les ardoises pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent du Chapitre 32 . …

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