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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le Chapitre 31 . Les laitiers et scories entrent, comme …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou réfrigérés 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de la présente position, même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… Les autres coffres et cassettes sont classés dans le Chapitre du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… la smaltine, minerai du n° 26.05. Un certain nombre de pigments de couleur bleue, verte ou violette pour la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n ° s  68.06 ou …

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